Preuves réelles

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Principes généraux

Les preuves réelles comprennent toutes les preuves « tangibles », les objets physiques tels que les enregistrements sur bande, les impressions informatiques ou les photographies. Il s'agit d'une preuve dans laquelle « le juge des faits utilise ses propres sens pour faire des observations et tirer des conclusions, plutôt que d'être informé de l'objet par un témoin. » Il s’agit d’une preuve qui « transmet une « impression directe » pertinente au juge des faits. »

Les preuves réelles, comme toutes les autres preuves, doivent d’abord être pertinentes. Deuxièmement, il doit être authentique.

Cependant, tous les objets physiques ne constituent pas des « preuves réelles ». Une identification photographique n'est pas une véritable preuve, mais plutôt « une aide à l'identification ».

Il existe deux approches théoriques pour admettre des photographies et des vidéos qui ont été appliquées devant les tribunaux. Il existe la théorie du « témoin silencieux » où les images parlent d'elles-mêmes une fois authentifiées. Ensuite, il y a la « théorie illustrative » selon laquelle les images sont simplement un complément au témoignage oral d'un témoin.

Fardeau

La charge d'authentifier les preuves réelles incombe à la partie qui cherche à présenter les preuves.

Authentification

La norme de preuve pour l'authentification des preuves réelles devrait être « une preuve prima facie d'authentification » ou « certaines preuves », il n'est pas nécessaire de prouver un fait selon la norme de la prépondérance des probabilités ou du doute raisonnable.

Pour être authentique, la common law exige qu'il y ait « des preuves suffisantes pour étayer la conclusion que la preuve dont l'admission est demandée est ce qu'elle prétend être. »

Les preuves réelles peuvent être authentifiées à l'aide de preuves circonstancielles. Par exemple, une vidéo peut être authentifiée par tout témoin pouvant prouver que « la vidéo en question est une représentation substantiellement précise et juste de ce qu'elle prétend représenter ».

Appel

La norme d'admission des preuves est une question de droit et peut être révisée selon la norme de la décision correcte.

La question de savoir si la preuve satisfait à la norme est révisable en tant que mélange de faits et de droit et révisable selon la norme de l'erreur manifeste et dominante.

Procédure

Il n'existe pas de formule fixe pour soumettre des preuves réelles, cependant, il est recommandé de suivre une procédure de soumission de preuves telle que :

1. appeler un témoin ayant une connaissance personnelle de l'objet ;
2. demander au témoin de décrire l'objet avant de le lui montrer ;
3. permettre au témoin de l'examiner et de l'identifier comme étant authentique ; et
4. demander que l'objet soit inscrit comme pièce à conviction, avec le cachet approprié apposé par le greffier.

En pratique, la partie qui produit des copies des preuves doit en remettre deux copies au tribunal. L'un est destiné au témoin et l'autre au juge.

Il a été suggéré qu'il n'est pas nécessaire d'introduire les véritables preuves dans chaque cas.

Preuve démonstrative

• voir Preuve démonstrative

Objets physiques

Écriture manuscrite et signatures

Le juge des faits peut faire des comparaisons d'écritures manuscrites sans avoir besoin de preuves d'experts, car cela est analogue à la comparaison de preuves vidéo.

Empreintes digitales

La preuve des empreintes digitales est pertinente pour établir qu'une empreinte laissée dans un endroit provenait d'une personne en particulier, très probablement l'accusé, ce qui tend à inculper l'accusé. Cela doit être établi par des preuves d'experts. Un certain nombre de faits peuvent être déterminés à partir des empreintes digitales :

• si l'accusé a touché l'objet
• si quelqu'un d'autre a pu toucher l'objet
• la manière de toucher ou de saisir l'objet par les personnes, y compris l'orientation de la ou des mains.
• la récence du toucher en fonction de la propreté de l'objet, de la météo et de l'humidité

Le plus souvent, tout ce qui ressort de l’empreinte digitale est que l’objet a été touché par l’accusé. Il faudra d'autres preuves circonstancielles pour établir que l'accusé a touché l'objet au moment et à l'endroit pertinents.

Cette preuve peut également être utilisée pour déduire possession personnelle au sens de l'art. 4(3). Le moment où une telle déduction pourra être tirée dépendra des circonstances de l’affaire et de l’ensemble des éléments de preuve. Une telle détermination est une question de fait.

Preuves médico-légales informatiques

Toute donnée trouvée sur un ordinateur générée par un processus automatisé est considérée comme une preuve réelle.

Photographs

In order to admit photographic evidence in Court, the party submitting the evidence must establish that:

• they accurately and truly represent the facts,
• are fairly presented and without any intent to mislead and
• are verified on oath by a person capable of doing so.

The person testifying to the photographs can be:

• the photographer
• a person present when the photograph was taken
• a person qualified to state that the representation is accurate, or
• an expert witness

A jury or witness should not look at any images or pictures until the question of authenticity has been resolved.

The age of a person in a photograph is a question of fact for the trier-of-fact, and does not need an expert.

Police sketches based on eye-witness descriptions will be admissible where the sketch artist is available for cross-examination.

Appellate Review

The admissibility of photos is reviewed on the standard of correctness.

Photographies d'autopsie et de scène de crime

Les photographies graphiques d'autopsies ou de scènes de crime ne doivent pas être admises lorsque « l'effet incendiaire et préjudiciable » des images l'emporte sur la valeur probante.

Dans les procès devant jury, le juge doit être particulièrement prudent pour protéger le droit de l'accusé à un procès.

Les objectifs les plus courants de l'admission des photographies d'autopsie elles-mêmes sont les suivants :

1. illustrer les faits sur lesquels les experts fondent leur opinion et illustrer les étapes par lesquelles ils arrivent à leur opinion ;
2. pour illustrer les détails des objets décrits dans le témoignage d'un témoin, par exemple pour montrer la nature et l'étendue des blessures ;
3. pour corroborer le témoignage, fournir une image de la preuve et aider le jury à déterminer son exactitude et son poids ;
4. de lier les blessures du défunt à l'arme du crime ;
5. pour fournir une assistance sur les questions d'intention et sur la question de savoir si le meurtre était planifié et délibéré ;
6. pour aider le jury à déterminer la véracité des théories avancées par la couronne ou la défense, par exemple : quant à l'accusé qui a commis le crime ; quant à savoir si le crime a été commis en état de légitime défense ;

Il est recommandé au juge d'évaluer les photographies ou vidéos comme suit :

1. identifier les problématiques auxquelles les photos sont pertinentes ;
2. Le juge doit déterminer la valeur probante de la preuve en évaluant sa tendance à prouver un fait en cause dans l'affaire, y compris la crédibilité des témoins.
3. Le juge doit déterminer l'effet préjudiciable de la preuve en raison de sa tendance à prouver des points qui ne sont pas en litige... ou en raison du risque que le jury utilise la preuve de manière inappropriée pour prouver un fait en litige.
4. Le juge doit mettre en balance la valeur probante et l'effet préjudiciable compte tenu de l'importance des questions pour lesquelles la preuve est légitimement présentée et le risque que le jury l'utilise à d'autres fins inappropriées, en tenant compte de l'efficacité de toute instruction restrictive. .

Les photos doivent également être « fiables, justes et authentiques ».

Photographies remplaçant les expositions

Voir Preuve de propriété

Enregistrements audio et vidéo

Les conditions d'admission des preuves vidéo sont similaires à celles des photos. Plus précisément, dans le cas d'une bande vidéo, il existe un risque supplémentaire d'altération potentielle de la bande (montage, rediffusion au ralenti, etc.), de sorte que le juge doit être encore plus prudent lorsqu'il admet des preuves vidéo. En conséquence, s’il « est établi qu’une bande vidéo n’a pas été altérée ou modifiée et qu’elle représente la scène d’un crime, elle devient alors une preuve admissible et pertinente. »

Charge de la preuve

Il incombe à la Couronne d'établir que la vidéo est authentique. However, if it proven that the tape was not altered or changed and it depicts relevant information than it will be admissible.

Proof of the tape's integrity is not necessary to admission.Nor is proof of the speaker's identity.

Where someone can only authenticate parts of the video and not others, it remains open to the judge to only admit those parts that were authenticated, excluding those segments that were not spoken to.

Gaps in a video tape should generally go to weight. This however should normally be accompanied by some explanation as to the reasons there are gaps.

Best Evidence Rule

The best evidence rule has minimal, if any application, to a copy of a video recording as opposed to the original.

Weight

Sufficiency of quality and clarity of a video is a question of fact. Review is limited.

Corroboration

As long as the video recording is of sufficient quality, the trier-of-fact can identify the accused without corroborating evidence.

The video footage evidence is considered real evidence and so cannot be said to "hearsay."

Excessive editing of a video tape may have created sufficient distortions that would render a video tape inadmissible on the basis of lack of authenticity and reliability.

Video Statement

For a videotape statement to be admissible it must be possible for the trier of fact to "form a fair and reliable assessment of the substance" of what is recorded. Where there may be issues to adequately here and understand the content the judge may require a transcript be made to assist the trier of fact before admitting it.

During an investigation by police, they may audio or video record any part of their interactions with witnesses or accused. There is no requirement that the subject consent to the police's actions but it would be expected that the police put the subject on notice that they are being recorded.

Judge required a transcript before admitting video statement of a complaint in a sex assault case.

A typed transcript however is not part of the legal duty of the crown to disclose relevant evidence.

Video re-enactments

Courts should be cautious when dealing with video re-enactments where the accused is not participating. It may have the tenancy to overly influence the jury. Nevertheless, the admissibility turns on whether the prejudicial effect outweighs the probative value.

Audio

Audio recording are to be treated in the same manner as witness testimony, but with the added weight provided that it is a more accurate record of past conversations. The use of private recorded conversations in a criminal trial usually requires a voir dire to be held.

A police officer can give evidence of the accused's natural voice at time arrest to establish voice identification as long as their is no trickery used to induce the accused to speak.

A recording of an accused's voice post arrest for the purpose of voice identification does not require a caution or warrant.

Images et vidéos pédopornographiques

Dans la pratique, les images et les vidéos sont généralement admises au moyen de la présentation d'un support de stockage numérique (tel qu'un CD/DVD) accompagné d'un échantillon imprimé du matériel et/ou d'une description écrite du contenu du support.

Lors d'un procès, où l'accusé a formellement admis que les images ou vidéos constituent de la pornographie juvénile et que leur visionnage n'est donc pas essentiel à l'affaire portée devant la Cour, la Couronne peut être empêchée de présenter en preuve les images qui doivent être visionnées par le juge. Au lieu de cela, il est entièrement à la discrétion du tribunal d'examiner les pièces à conviction pendant le procès.

Les juges sont tenus d'accepter en preuve et d'examiner les images de pornographie juvénile soumises par la Couronne dans le cadre de la détermination de la peine lorsque les principes d'exclusion habituels ne s'appliquent pas. Cela inclut l'examen du contenu des disques s'ils sont fournis au tribunal.

Il ne semble pas y avoir d'obligation stricte de présenter des échantillons d'images devant le tribunal avec le consentement de la défense.

Voir également Divulgation#Divulgation de matériels pédopornographiques

Voir aussi

• Voir Déclaration vidéo des moins de 18 ans
• Preuve circonstancielle
• Exclusion discrétionnaire de preuves