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De Le carnet de droit pénal
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* [[Justice pénale pour les adolescents]] · [[Autorités diverses d'un juge du tribunal pour adolescents]]
* [[Justice pénale pour les adolescents]] · [[Autorités diverses d'un juge du tribunal pour adolescents]]
* [[Procédure pour les jeunes accusés]] · [[Libération sous caution pour les jeunes accusés]] · [[Élection de la défense pour les jeunes accusés]]
* [[Procédure pour les jeunes accusés]] · [[Libération sous caution pour les jeunes accusés]] · [[Élection de la défense pour les jeunes accusés]]
* [[Sentence des jeunes contrevenants]] · [[Principes et objectifs de la détermination de la peine pour les jeunes]] · [[Facteurs de la détermination de la peine pour les jeunes]] · [[Rapports présentenciels sur les jeunes]]
* [[Détermination de la peine pour les jeunes]] · [[Principes et objectifs de la détermination de la peine pour les jeunes]] · [[Facteurs de la détermination de la peine pour les jeunes]] · [[Rapports présentenciels sur les jeunes]]
* [[Dispositions pour les jeunes contrevenants]] : [[Peines pour adultes pour jeunes contrevenants]] · [[Ordonnances de garde et de surveillance]] · [[Jeunes purgeant des peines de garde]] · [[Ordonnances de probation pour jeunes]] · [[Surveillance sous conditions Ordonnance]] · [[Peines concurrentes et consécutives pour adolescents]]
* [[Dispositions pour les jeunes contrevenants]] : [[Peines pour adultes pour jeunes contrevenants]] · [[Ordonnances de garde et de surveillance]] · [[Jeunes purgeant des peines de garde]] · [[Ordonnances de probation pour jeunes]] · [[Surveillance sous conditions Ordonnance]] · [[Peines concurrentes et consécutives pour adolescents]]



Version du 30 juin 2024 à 12:31

Ang

Tome I : Droit Pénal

Tome II : Preuves

Principes de base

Formes de preuve

Limites de l'admissibilité des preuves


Tome III : Fouilles, perquisitions et saisies

Pouvoirs de saisie et de confiscation

Exclusion de preuves

Annexe

Tome IV : Procédure et pratique

Arrestation, détention et libération

Les parties à une procédure

Divulgation

Tribaux et accusations

Étapes préalables à l'audience

Auditions de fond

Problèmes de santé mentale

Procédure Jeunesse

Appels

Annexe

Tome V : Détermination de la peine

Principes et facteurs

Outils de détermination de la peine : peines disponibles

Outils de détermination de la peine : ordonnances accessoires

Procédure

Purger les peines et après

Jeunes contrevenants

Militaire

Annexe